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Incoterms

Le langage est l'un des outils les plus complexes et les plus importants du commerce international.

Comme dans toute activité complexe et sophistiquée, de légers changements de formulation peuvent avoir une incidence majeure sur tous les aspects d'une entente commerciale.

Coûts · Contrôle · Responsabilité

Choisissez une règle.

Au bout du compte, les règles se ramènent à quelques éléments de base. Coûts : qui est responsable des dépenses liées à une expédition à un point donné de son parcours? Contrôle : à qui appartient la marchandise à un point donné du parcours? Responsabilité : qui est responsable de payer les dommages causés à la marchandise à un point donné du transit?

Risque
Coût

Incoterms

Un langage uniforme que l'industrie peut utiliser.

Les définitions des mots diffèrent souvent d'une industrie à l'autre. Cela est particulièrement vrai dans le commerce mondial, où des expressions aussi fondamentales que « livraison » peuvent avoir un sens très différent dans le métier de celui qu'elles ont ailleurs. Pour qu'une terminologie commerciale soit efficace, les expressions doivent signifier la même chose dans toute l'industrie. C'est pourquoi la Chambre de commerce internationale a créé les INCOTERMS en 1936. Les INCOTERMS sont conçus pour créer un pont entre les différents membres de l'industrie en agissant comme un langage uniforme qu'ils peuvent utiliser.

Chaque INCOTERM désigne un type d'entente pour l'achat et l'expédition de marchandises à l'international. Il existe 11 règles différentes, chacune aidant les utilisateurs à composer avec des situations différentes liées au mouvement des marchandises. Par exemple, la règle FCA est souvent utilisée pour les expéditions en transport roulier (Ro/Ro) ou par conteneur. Les INCOTERMS traitent aussi de la documentation exigée par le commerce mondial, en précisant quelles parties sont responsables de quels documents. Déterminer les documents nécessaires au déplacement d'une expédition est un travail important, puisque les exigences varient énormément d'un pays à l'autre. Deux documents sont toutefois standard : la facture commerciale et la liste de colisage.

Les INCOTERMS ont été créés d'abord pour les gens du milieu du commerce mondial. Les non-initiés les trouvent souvent difficiles à comprendre. Des mots qui semblent courants, comme « responsabilité » et « livraison », ont un sens différent dans le commerce mondial de celui qu'ils ont dans d'autres situations. Dans le commerce mondial, la « livraison » désigne le fait, pour le vendeur, de remplir l'obligation prévue aux conditions de vente ou d'exécuter une obligation contractuelle. La « livraison » peut survenir alors que la marchandise se trouve sur un navire en haute mer et que les parties en cause sont à des milliers de kilomètres des marchandises.

Il est essentiel pour les expéditeurs de connaître le statut exact de leurs expéditions sur le plan de la propriété et de la responsabilité. Il est également vital que vendeurs et acheteurs assurent leurs marchandises pendant qu'elles sont en leur possession « légale ». Un défaut d'assurance peut se traduire par du temps perdu, des poursuites et des relations brisées.

Les INCOTERMS peuvent donc avoir une incidence financière directe sur l'entreprise. Ce qui compte, ce ne sont pas les acronymes, mais les résultats commerciaux. Les entreprises aiment souvent contrôler leur fret. C'est pourquoi les vendeurs peuvent choisir de vendre CIF, ce qui leur donne une bonne prise sur les expéditions quittant leur pays, alors que les acheteurs peuvent préférer acheter FOB, ce qui leur donne une prise plus ferme sur les marchandises entrant dans le leur. Dans ce glossaire, nous expliquons ce que signifient des règles comme CIF et FOB et leur incidence sur le processus commercial. De plus, comme nous savons que la plupart des acheteurs et vendeurs internationaux ne manipulent pas eux-mêmes les marchandises mais passent par des courtiers en douane et des transitaires, nous expliquons comment les uns et les autres s'inscrivent dans les règles à l'étude.

Les INCOTERMS sont le plus souvent présentés par catégorie. Les règles commençant par F visent les expéditions pour lesquelles le coût principal du transport n'est pas payé par le vendeur. Les règles commençant par C visent les expéditions pour lesquelles le vendeur paie le transport. Les règles en E s'appliquent lorsque les responsabilités du vendeur sont remplies dès que la marchandise est prête à quitter ses installations. Les règles en D visent les expéditions pour lesquelles la responsabilité de l'expéditeur / vendeur prend fin à l'arrivée des marchandises à un point déterminé. Comme les expéditions entrent alors dans un pays, les règles en D font habituellement appel aux services d'un courtier en douane et d'un transitaire. De plus, les règles en D traitent aussi des frais de quai ou d'accostage présents dans pratiquement tous les ports et déterminent qui est responsable de chaque frais. La CCI a récemment modifié des aspects fondamentaux de la définition d'un certain nombre d'INCOTERMS, ce dont acheteurs et vendeurs devraient être conscients. Les règles qui ont changé portent une étoile.

Les 11 règles

EXWGroupe E
Ex-WorksTout mode
L'un des arrangements d'expédition les plus simples et les plus élémentaires : il place la responsabilité minimale sur le vendeur et une responsabilité plus grande sur l'acheteur. Dans une transaction EX-Works, la marchandise est essentiellement mise à disposition pour enlèvement à l'usine ou à l'entrepôt de l'expéditeur / vendeur, et la « livraison » est accomplie lorsque la marchandise est remise au transitaire du destinataire. L'acheteur doit prendre les dispositions avec son transitaire pour l'assurance, le dédouanement à l'exportation et l'ensemble des autres documents.
FCAGroupe F
Free CarrierTout mode
Dans ce type de transaction, le vendeur est responsable d'organiser le transport, mais il agit aux risques et aux frais de l'acheteur. Alors qu'en FOB le transitaire ou le transporteur est choisi par l'acheteur, en FCA c'est le vendeur qui choisit le transitaire ou le transporteur et travaille avec lui. La « livraison » est accomplie à un port ou à un point de destination prédéterminé, et l'acheteur est responsable de l'assurance.
FAS*Groupe F
Free Alongside ShipMaritime et fluvial
Dans ces transactions, l'acheteur assume tous les frais de transport et le risque de perte de la marchandise. FAS exige de l'expéditeur / vendeur qu'il dédouane la marchandise à l'exportation, ce qui est un renversement par rapport aux pratiques passées. Les entreprises qui vendent selon ces conditions font habituellement appel à leur transitaire pour le dédouanement à l'exportation. La « livraison » est accomplie lorsque la marchandise est remise au transitaire de l'acheteur pour l'assurance et le transport.
FOBGroupe F
Free On BoardMaritime et fluvial
L'une des règles les plus utilisées, et les plus mal utilisées. FOB signifie que l'expéditeur / vendeur fait appel à son transitaire pour acheminer la marchandise jusqu'au port ou au point d'origine désigné. Bien qu'elle serve fréquemment à décrire le mouvement terrestre d'une cargaison, la règle FOB vise précisément le transport maritime ou fluvial des marchandises. La « livraison » est accomplie lorsque l'expéditeur / vendeur remet la marchandise au transitaire de l'acheteur. La responsabilité de l'acheteur en matière d'assurance et de transport commence au même moment.
CFRGroupe C
Cost and FreightMaritime et fluvial
Cette règle, autrefois connue sous le nom de CNF (C&F), définit deux responsabilités distinctes et séparées. L'une porte sur le coût réel de la marchandise, le « C », et l'autre, le « F », sur les frais de fret jusqu'à un point de destination prédéterminé. Il revient à l'expéditeur / vendeur d'acheminer la marchandise de sa porte jusqu'au port de destination. La « livraison » est accomplie à ce moment. Il revient à l'acheteur de couvrir l'assurance depuis le port d'origine ou d'embarquement jusqu'à sa porte. Comme l'expéditeur est responsable du transport, c'est aussi lui qui choisit le transitaire.
CIFGroupe C
Cost, Insurance and FreightMaritime et fluvial
Cet arrangement est semblable au CFR, mais au lieu que ce soit l'acheteur qui assure la marchandise pour la phase maritime du voyage, c'est l'expéditeur / vendeur qui l'assure. Dans cet arrangement, le vendeur choisit habituellement le transitaire. La « livraison », comme ci-dessus, est accomplie au port de destination.
CPTGroupe C
Carriage Paid ToTout mode
Dans les transactions CPT, l'expéditeur / vendeur a les mêmes obligations qu'en CIF, avec en plus l'obligation d'acheter une assurance sur la cargaison, désignant l'acheteur comme assuré pendant que la marchandise est en transit.
CIPGroupe C
Carriage and Insurance Paid ToTout mode
Cette règle est surtout utilisée pour le transport multimodal. Comme elle repose sur l'assurance du transporteur, l'expéditeur / vendeur n'est tenu de souscrire qu'une couverture minimale. Lorsque cet arrangement s'applique, les transitaires agissent souvent, dans les faits, comme des transporteurs. L'assurance de l'acheteur prend effet lorsque la marchandise est remise au transitaire.
DAPGroupe D
Delivered At PlaceTout mode
La règle DAP s'applique à tout type d'expédition. L'expéditeur / vendeur paie le transport jusqu'au lieu convenu, à l'exception des frais liés au dédouanement à l'importation, et assume tous les risques jusqu'au point où la marchandise est prête à être déchargée par l'acheteur.
DPU*Groupe D
Delivered at Place UnloadedTout mode
Cette règle s'applique à tout type d'expédition. L'expéditeur / vendeur paie le transport jusqu'au lieu convenu, à l'exception des frais liés au dédouanement à l'importation, et assume tous les risques jusqu'au point où la marchandise est déchargée à ce lieu. DPU a remplacé DAT (rendu au terminal) et a élargi le lieu de livraison au-delà du seul terminal, à tout lieu convenu.
DDPGroupe D
Delivered Duty PaidTout mode
La règle DDP tend à être utilisée pour les expéditions intermodales ou de type messagerie. L'expéditeur / vendeur y est responsable de l'ensemble des tâches liées au déplacement de la marchandise, de l'usine de fabrication jusqu'à la porte de l'acheteur ou du destinataire. Il revient à l'expéditeur / vendeur d'assurer la marchandise et d'absorber tous les coûts et risques, y compris le paiement des droits et des frais.

Poids et dimensions

Les poids et dimensions de quelques types courants de conteneurs sont donnés ci-dessous. Les valeurs varient légèrement d'un fabricant à l'autre.
Mesure Conteneur 20′ Conteneur 40′ 40′ high-cube 45′ high-cube
Dimensions extérieures
Longueur 6,058 m19′ 10,5″ 12,192 m40′ 0″ 12,192 m40′ 0″ 13,716 m45′ 0″
Largeur 2,438 m8′ 0″ 2,438 m8′ 0″ 2,438 m8′ 0″ 2,438 m8′ 0″
Hauteur 2,591 m8′ 6″ 2,591 m8′ 6″ 2,896 m9′ 6″ 2,896 m9′ 6″
Dimensions intérieures
Longueur 5,710 m18′ 8,8″ 12,032 m39′ 5,7″ 12,000 m39′ 4″ 13,556 m44′ 4″
Largeur 2,352 m7′ 8,6″ 2,352 m7′ 8,6″ 2,311 m7′ 7″ 2,352 m7′ 8,6″
Hauteur 2,385 m7′ 9,9″ 2,385 m7′ 9,9″ 2,650 m8′ 9″ 2,698 m8′ 9,9″
Ouverture de porte
Largeur 2,343 m7′ 8,1″ 2,343 m7′ 8,1″ 2,280 m7′ 6″ 2,343 m7′ 8,1″
Hauteur 2,280 m7′ 5,8″ 2,280 m7′ 5,8″ 2,560 m8′ 5″ 2,585 m8′ 5,8″
Capacité
Volume intérieur 33,1 m³1 169 pi³ 67,5 m³2 385 pi³ 75,3 m³2 660 pi³ 86,1 m³3 040 pi³
Poids brut maximal 30 400 kg66 139 lb 30 400 kg66 139 lb 30 848 kg68 008 lb 30 400 kg66 139 lb
Poids à vide 2 200 kg4 850 lb 3 800 kg8 380 lb 3 900 kg8 598 lb 4 800 kg10 580 lb
Charge nette 28 200 kg61 289 lb 26 600 kg57 759 lb 26 580 kg58 598 lb 25 600 kg55 559 lb

Système métrique en premier, système impérial en dessous.

Conteneurs maritimes empilés de couleurs variées

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